MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site romainrespinger.com les informations suivantes.
Informations légales
Statut du propriétaire : Entreprise en nom propre
Nom de la Société : Romain Respinger
Adresse : 73 rue du Docteur Merry Delabost, 76100 ROUEN, FRANCE
Téléphone : +33 (0)6 63 27 74 60
Numéro de SIRET : 75234914200022
Numéro TVA intracommunautaire : FR28752349142
Le responsable de la publication est Romain Respinger.
Le responsable de la publication est une personne physique.
Adresse de courrier électronique :
Le créateur du site et l’hébergeur est BestWebSolutions
Adresse de courrier électronique :
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.